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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING SALPA SOCIETE ALSACIENNE DE PARTICIPATIONS AGRO ALIMENTAIRES
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SALPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALPA
HOLDING SALPA SOCIETE ALSACIENNE DE PARTICIPATIONS AGRO ALIMENTAIRES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4009164
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2023
SALPA de HOLDING SALPA SOCIETE ALSACIENNE DE PARTICIPATIONS AGRO ALIMENTAIRES

Présentation de la marque SALPA

Déposée par voie électronique le 3 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING SALPA SOCIETE ALSACIENNE DE PARTICIPATIONS AGRO ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SALPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING SALPA SOCIETE ALSACIENNE DE PARTICIPATIONS AGRO ALIMENTAIRES domicilié(e) rue du Pont de Péage - 67118 - GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 867 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque SALPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALPA est expirée depuis le 3 juin 2023.

HOLDING SALPA SOCIETE ALSACIENNE DE PARTICIPATIONS AGRO ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : YVES THURIES , ALLIANCE CHOCOLAT , GB LA GRAVE BECHADE , LA GAVE BECHADE , LE TRAIN DU CHOCOLAT , COMPTOIR FRANCAIS DU THE , LA GRAVE BECHADE , Pépinière et Noisetiers de Guyenne


HOLDING SALPA SOCIETE ALSACIENNE DE PARTICIPATIONS AGRO ALIMENTAIRES, Société par actions simplifiée - rue du Pont de Péage - 67118 - GEISPOLSHEIM - France - SIREN 409867835


CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Café sous toutes ses formes, torréfié ou non, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services d`un donneur de franchise, à savoir comptabilité, conseils en organisation et consultations relatives à la gestion de l`entreprise, consultations en affaires de personnel, décoration d`étalage, distribution d`articles à des fins publicitaires, établissement de statistiques, marketing, publicité. Services d`importation et d`exportation et de vente au détail et/ou en gros au sein de commerces portant, à savoir, sur des bonbons au chocolat et chocolats ; organisation, gestion, planification, réalisation et mise à disposition de ventes de bonbons au chocolat et chocolats par le biais d`un réseau informatique ; services de promotion et de publicité portant sur des bonbons au chocolat et chocolats ; services de conseillers commerciaux auprès de magasins en régime de franchise pour la vente de bonbons au chocolat et chocolats. Services d`aide à l`exploitation d`entreprises commerciales en régime de franchise ;

Service de restauration. Maisons de dégustation de café, de thé, de chocolat. Confiserie (préparation de confiseries, art de travailler le sucre et de le transformer en friandises) ; services de préparation de chocolats ; hôtellerie et restauration (alimentation).